Texte publié au Journal officiel
1. Art. 2. - L'annexe A de l'arrêté ADR est modifiée comme suit : « Table des matières : « Modifier le libellé de la section A de l'appendice A.1 comme suit : « A. - Conditions de stabilité et de sécurité relatives aux matières et objets explosibles et aux mélanges nitrés de cellulose » ; « Marginal 2003 (4) : modifier le premier sous-paragraphe comme suit : "Appendice A.1 : Conditions de stabilité et de sécurité relatives aux matières et objets explosibles et aux mélanges nitrés de cellulose ainsi que le glossaire des dénominations du marginal 2101" ; « Marginal 2250 : dans la première colonne du tableau (chiffre et groupe), remplacer : "1 oC", par : "1 oTC"; « Marginal 2405 (2) : au lieu de : "2102 (4) et (6)", lire : "2102 (9) et (10)" ; « Marginal 2550 : « 2o A Pour le 3220 Pentafluoréthane (gaz réfrigérant R 125), dans la colonne "Pression d'épreuve Mpa", au lieu de : "4,9", lire : "3,4" ; « 2o TC Pour le 1005 Ammoniac anhydre, dans la colonne "Période (années)", au lieu de : "10", lire : "5" ; « Pour le 2194 Hexafluorure de sélénium, dans la colonne "Pression d'épreuve Mpa", au lieu de : "20,0", lire : "2,0" ; « 4o A Pour le 2073 Ammoniac an solution aqueuse, dans la colonne "Période (années)", au lieu de : "10", lire : "5" ; « 4o TC Pour le 3318 Ammoniac en solution aqueuse, dans la colonne "Période (années)", au lieu de : "10", lire : "5" ; « Marginal 2551 : dans les tableaux, dans la tête de colonne "Méthode d'emballage", au lieu de : "2554", lire : "2553" ; « Marginal 2553 (3) : au lieu de : "2102 (4) et (6)", lire : "2102 (9) et (10)" ; « Marginal 2600 : modifier le titre D comme suit : « D. Matières inorganiques qui, au contact de l'eau (humidité de l'air également), de solutions aqueuses ou d'acides, peuvent dégager des gaz toxiques ; et autres matières toxiques hydroréactives (1) » ; « Marginal 2601 : modifier le titre D comme suit : « D. Matières inorganiques qui, au contact de l'eau (humidité de l'air également), de solutions aqueuses ou d'acides, peuvent dégager des gaz toxiques ; et autres matières toxiques hydroréactives » ; « Marginal 2601, 59o, nota 1 : pour les numéros d'identification 1730 et 1731 : au lieu de : "pentafluorure", lire : "pentachlorure" ; « Marginal 2703, 7 a : insérer après 1.4 : "(à l'exception du groupe de compatibilité S)" ; « Marginal 3500 (10) : au lieu de : "3560", lire : "3561" ; « Marginal 3512 (7) : modifier l'exemple pour des emballages neufs métalliques légers comme suit : ============================================= Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 16 du 20/01/1998 page 902 à 906 ============================================= « Marginal 3700 : tableau I, remplacer les trois dernières rubriques relatives à l'uranium par les suivantes : ============================================= Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 16 du 20/01/1998 page 902 à 906 ============================================= « Marginal 3771 (4) : « a) Au lieu de : "épreuve initiale", lire : "inspection initiale" ; « Au lieu de : "épreuves périodiques", lire : "inspections périodiques" ; « Au lieu de : "Ces épreuves", lire : "Ces inspections" ; « b) Au lieu de : "L'épreuve avant", lire : "L'inspection avant" ; « c) Au lieu de : "épreuves périodiques", lire : "inspections périodiques" (3 fois) ; « e) Au lieu de : "épreuves périodiques", lire : "inspections périodiques" ; « Marginal 3901 (3) : au lieu de : "batteries de récipients", lire : "véhicules-batteries". »