Arrêté du 8 janvier 1998 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 21 janvier 1998.

TexteArrêté du 8 janvier 1998
IdentifiantLEGIARTI000006514412
Texte parentLEGITEXT000005625091
Référencearticle 1 de l'arrêté du 8 janvier 1998 (version du 21 janvier 1998)Légifrance →

1. Les enseignements du cycle de formation continue diplômante conduisant au diplôme de deuxième cycle des études d'architecture sont organisés sous forme de modules. Ces modules sont capitalisables, à l'exception de ceux de la première année de ce cycle.

2. Un module est constitué par un ou plusieurs enseignements comportant entre eux une cohérence scientifique et pédagogique.

3. Le volume horaire d'un module peut varier de 30 à 250 heures. Un module peut être semestriel ou annuel. Les modules peuvent être affectés d'un coefficient de 1 à 3.

4. La responsabilité scientifique et pédagogique de chaque module est assurée par un enseignant désigné dans des conditions définies par le conseil d'administration.

5. Un module de ce cycle privilégie l'acquisition de méthodologies propres aux travaux d'études et de recherche.

6. Une école peut conclure une convention avec une autre école d'architecture ou un autre établissement d'enseignement supérieur, français ou étranger, afin de valider un ou plusieurs modules d'enseignement suivi par le stagiaire dans l'un de ces autres établissements.

7. Ces dispositions figurent dans le règlement des études de chaque école adopté par le conseil d'administration et porté à la connaissance des stagiaires.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006514412, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.