Référencearticle 12 de l'arrêté du 8 janvier 1998 (version du 21 janvier 1998)Légifrance →
1. Le jury qui siège à la fin du premier niveau comprend :
2. - les responsables des modules de la première année ;
3. - deux à quatre enseignants choisis parmi ceux de la troisième année de ce cycle et parmi ceux du troisième cycle conduisant au diplôme d'architecte DPLG dans le cadre des formations initiale et continue diplômante.
4. Il décide du passage de chaque stagiaire dans l'année supérieure en fonction de la moyenne obtenue lors des contrôles continus, des évaluations et des examens terminaux, dans les domaines de l'architecture et des savoirs pour l'architecture.
5. Cette moyenne doit être supérieure ou égale à 10 sur 20 dans chacun de ces deux domaines.
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