Arrêté du 8 janvier 1998 · Article

Article 2

Article en vigueur depuis le 21 janvier 1998.

TexteArrêté du 8 janvier 1998
IdentifiantLEGIARTI000006514413
Texte parentLEGITEXT000005625091
Référencearticle 2 de l'arrêté du 8 janvier 1998 (version du 21 janvier 1998)Légifrance →

1. La formation durant ce cyle est notamment dispensée sous forme d'encadrement de projets, de cours, de travaux dirigés, de travaux pratiques. Elle inclut des travaux personnels (projets, mémoires, travaux d'études personnels).

2. Durant la première année de ce cycle les stagiaires peuvent bénéficier d'un soutien en cas de difficultés rencontrées dans leur scolarité. Les conditions de ce soutien sont fixées par la commission d'orientation mentionnée au deuxième alinéa de l'article 9 du décret n° 97-1096 du 27 novembre 1997 susvisé.

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