Arrêté du 8 janvier 1998 · Article

Article 3

Article en vigueur depuis le 21 janvier 1998.

TexteArrêté du 8 janvier 1998
IdentifiantLEGIARTI000006514414
Texte parentLEGITEXT000005625091
Référencearticle 3 de l'arrêté du 8 janvier 1998 (version du 21 janvier 1998)Légifrance →

1. Le cycle de formation continue diplômante conduisant au diplôme de deuxième cycle des études d'architecture comporte 8 à 12 modules. Le nombre total des enseignements de ce cycle ne peut être supérieur à 18.

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