Arrêté du 8 janvier 1998 · Article

Article 7

Article en vigueur depuis le 21 janvier 1998.

TexteArrêté du 8 janvier 1998
IdentifiantLEGIARTI000006514418
Texte parentLEGITEXT000005625091
Référencearticle 7 de l'arrêté du 8 janvier 1998 (version du 21 janvier 1998)Légifrance →

1. Les heures encadrées de ce cycle relèvent, pour 40 % au moins, du domaine de l'architecture et, pour 40 % au moins, de celui des savoirs pour l'architecture ci-dessus mentionnés.

2. Parmi ces enseignements, sont obligatoires et communs à l'ensemble des écoles habilitées les intitulés A 1, A 2, A 3, B 1, B 2, B 3, B 4 mentionnés à l'article 5 du présent arrêté.

3. Ce cycle comporte un travail personnel d'études et de recherche donnant lieu à la production d'un mémoire. Ce mémoire peut concerner un projet de fin de cycle. A titre exceptionnel, deux ou trois stagiaires peuvent traiter collectivement un même sujet. Dans ce cas, outre la partie commune, chaque stagiaire doit produire un travail individuel identifiable.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006514418, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.