Article en vigueur depuis le 31 janvier 1998.
1. Le présent article fixe les prescriptions particulières pour les matières de vidange.
2. Celles-ci doivent être exemptes d'éléments grossiers.
3. Les modalités de surveillance prévues à l'article 14 sont remplacées par une analyse des éléments-traces métalliques du tableau 1 a de l'annexe I pour 1 000 mètres cubes de matières de vidange.
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