Arrêté du 21 novembre 1997 · Article

Article Annexe

Article en vigueur depuis le 5 février 1998.

TexteArrêté du 21 novembre 1997
Rattachement
Liste des espèces considérées comme dangereuses.
  1. Annexes
  2. Liste des espèces considérées comme dangereuses.
IdentifiantLEGIARTI000006609738
Texte parentLEGITEXT000005625162
Référencearticle Annexe de l'arrêté du 21 novembre 1997 (version du 5 février 1998)Légifrance →

1. Mammifères.

2. Ordre des carnivores : espèces dont le poids adulte est supérieur ou égal à 6 kilogrammes.

3. Ordre des primates.

4. Ordre des proboscidiens.

5. Ordre des périssodactyles :

6. - famille des rhinocérotidés ;

7. - famille des tapiridés ;

8. - famille des équidés.

9. Ordre des artiodactyles :

10. - famille des camélidés :

11. - Camelus bactrianus ;

12. - famille des suidés ;

13. - familles des tayassuidés ;

14. - famille des hippopotamidés ;

15. - famille des cervidés, à l'exception des genres Hydropotes, Mazama et Pudu ;

16. - famille des giraffidés ;

17. - famille des bovidés :

18. - sous-famille des bovinés, à l'exception du genre Tetracerus ;

19. - sous-famille des bosélaphinés ;

20. - sous-famille des tragélaphinés ;

21. - sous-famille des réduncinés ;

22. - sous-famille des alcélaphinés ;

23. - sous-famille des aépycérotinés ;

24. - sous-famille des hippotraginés ;

25. - sous-famille des caprinés : espèces dont le poids adulte est supérieur ou égal à 50 kilogrammes.

26. Marsupiaux : espèces dont le poids adulte est supérieur ou égal à 25 kilogrammes.

27. Oiseaux.

28. Ordre des struthioniformes :

29. - famille des struthionidés ;

30. - famille des rhéidés ;

31. - famille des dromaiidés ;

32. - famille des casuariidés.

33. Reptiles.

34. Ordre des squamates :

35. Sous-ordre des ophidiens :

36. - famille des atractaspididés :

37. - Atractaspis spp ;

38. - famille des boïdés : espèces dont la taille adulte est supérieure ou égale à 3 mètres ;

39. - famille des colubridés :

40. - Boiga spp ;

41. - Dispholidus typus ;

42. - Natrix tigrina ;

43. - Rhabdophis tigrinus ;

44. - Thelotornis capensis ;

45. - Thelotornis kirtlandii ;

46. - famille des élapidés ;

47. - famille des vipéridés ;

48. Sous-ordre des sauriens :

49. - famille des hélodermatidés :

50. - Heloderma spp ;

51. - famille des varanidés :

52. - Varanus spp : espèces dont la taille adulte est supérieure ou égale à 3 mètres.

53. Ordre des crocodiliens.

54. Ordre des chéloniens : espèces dont la largeur de la bouche à l'âge adulte est supérieure ou égale à 4 centimètres, appartenant aux familles suivantes :

55. - famille des chélydridés :

56. - Chelydra spp ;

57. - Macrochelys spp ;

58. - Macroclemys spp ;

59. - famille des kinosternidés :

60. - Staurotypus spp ;

61. - famille des pélomédusidés :

62. - Pelusios niger ;

63. - famille des podocnémididés :

64. - Erymnochelys spp ;

65. - Peltocephalus spp ;

66. - Podocnemis spp ;

67. - famille des trionychidés :

68. - Amyda spp ;

69. - Apalone spp ;

70. - Aspideretes spp ;

71. - Chitra spp ;

72. - Pelochelys spp ;

73. - Rafetus spp ;

74. - Trionyx spp ;

75. - famille des chéloniidés :

76. - Eretmochelys spp ;

77. - Caretta spp ;

78. - Lepidochelys spp ;

79. - famille des dermochélyidés :

80. - Dermochelys coriacea.

81. Amphibiens.

82. Phyllobates spp.

83. Poissons.

84. Chondrichtyens.

85. Ostéichtyens :

86. Classe des actinoptérygiens :

87. - sous-famille des scorpaénidés ;

88. - sous-famille des synancéidés ;

89. - sous-famille des trachinidés.

90. Scorpions.

91. Arachnides.

92. Ordre des aranéides :

93. - sous-ordre des mygalomorphes ;

94. - sous-ordre des aranéomorphes ou labidognathes :

95. - Latrodectus spp ;

96. - Loxosceles spp ;

97. - Phoneutria spp.

98. Mollusques.

99. Gastéropodes :

100. - famille des conidés.

101. Céphalopodes :

102. Ordre des octopodes :

103. - Hapalochlaena maculosa ;

104. - Hapalochlaena lunulata.

105. Myriapodes.

106. Scolopendromorphes.

107. Observation : sont des espèces considérées comme dangereuses toutes les espèces des taxons des rangs les plus bas figurant dans la liste ci-dessus.

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