Arrêté du 29 janvier 1998 · Article

Article 5

Article en vigueur depuis le 6 février 1998.

TexteArrêté du 29 janvier 1998

RattachementTITRE Ier : CONDITIONS DE RECRUTEMENT ET DE DÉLIVRANCE DES DIPLÔMES DU CYCLE DE FORMATION INSTITUT EERIE.

IdentifiantLEGIARTI000006474358

Texte parentLEGITEXT000005625171

Référencearticle 5 de l'arrêté du 29 janvier 1998 (version du 6 février 1998)Légifrance →

1. Le règlement particulier du cycle de formation Institut EERIE est annexé au règlement de scolarité de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.