Arrêté du 2 février 1998 · Article

Article Annexe II

Article en vigueur depuis le 3 mars 1998.

TexteArrêté du 2 février 1998
Rattachement
Substances visées à l'article 25
  1. Annexes
  2. Substances visées à l'article 25
IdentifiantLEGIARTI000006862290
Texte parentLEGITEXT000005625281
Référencearticle Annexe II de l'arrêté du 2 février 1998 (version du 3 mars 1998)Légifrance →

1. 1° Composés organohalogénés et substances qui peuvent donner naissance à de tels composés dans le milieu aquatique.

2. 2° Composés organophosphorés.

3. 3° Composés organostanniques.

4. 4° Substances qui possèdent un pouvoir cancérigène, mutagène ou tératogène dans le milieu aquatique ou par l'intermédiaire de celui-ci.

5. 5° Mercure et composés de mercure.

6. 6° Cadmium et composés de cadmium.

7. 7° Huiles minérales et hydrocarbures.

8. 8° Cyanures.

9. 9° Eléments suivants, ainsi que leurs composés :

1. Zinc ;

8. Antimoine ;

15. Uranium ;

2. Cuivre ;

9. Molybdène ;

16. Vanadium ;

3. Nickel ;

10. Titane ;

17. Cobalt ;

4. Chrome ;

11. Etain ;

18. Thallium ;

5. Plomb ;

12. Baryum ;

19. Tellure ;

6. Sélénium ;

13. Béryllium ;

20. Argent.

7. Arsenic ;

14. Bore ;

10. 10° Biocides et leurs dérivés.

11. 11° Substances ayant un effet nuisible sur la saveur ou sur l'odeur des eaux souterraines ou sur l'odeur des produits de consommation de l'homme dérivés du milieu aquatique, ainsi que les composés, susceptibles de donner naissance à de telles substances dans les eaux et de rendre celle-ci impropre à la consommation humaine.

12. 12° Composés organosiliciés toxiques ou persistants et substances qui peuvent donner naissance à de tels composés dans les eaux, à l'exclusion de ceux qui sont biologiquement inoffensifs ou qui se transforment rapidement dans l'eau en substances inoffensives.

13. 13° Composés inorganiques du phosphore et phosphore élémentaire.

14. 14° Fluorures.

15. 15° Substances exerçant une influence défavorable sur le bilan d'oxygène, notamment : ammoniaque et nitrites.

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