Arrêté du 2 février 1998 · Article

Article Annexe IV a

Article en vigueur depuis le 3 mars 1998.

TexteArrêté du 2 février 1998
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000006862284
Texte parentLEGITEXT000005625281
Référencearticle Annexe IV a de l'arrêté du 2 février 1998 (version du 3 mars 1998)Légifrance →

1. Substances visées au 12° de l'article 27

2. Benzidine ; benzo (a) pyrène ; béryllium et ses composés inhalables, exprimés en Be; composés du chrome VI en tant qu'anhydre chromique (oxyde de chrome VI), chromate de calcium, chromate de chrome III, chromate de strontium et chromates de zinc, exprimés en chrome VI ; dibenzo (a, h) anthracène ; 2 naphtylamine; oxyde de bis chlorométhyle.

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