Arrêté du 2 février 1998 · Article

Article Annexe VIII

Article en vigueur depuis le 3 mars 1998.

TexteArrêté du 2 février 1998
Rattachement
Stations d'épuration mixtes, 14° de l'article 33, rubrique 2752
  1. Annexes
  2. Stations d'épuration mixtes, 14° de l'article 33, rubrique 2752
IdentifiantLEGIARTI000006862298
Texte parentLEGITEXT000005625281
Référencearticle Annexe VIII de l'arrêté du 2 février 1998 (version du 3 mars 1998)Légifrance →

1. Paramètres MEST, DBO5 et DCO : nombre maximal d'échantillons pouvant ne pas être conformes en fonction du nombre d'échantillons prélevés au cours de l'année.

2. (Tableau non reproduit, voir JO du 3 mars 1998 page 3269).

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