Arrêté du 13 mars 1998 · Article

Article 2

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 13 mars 1998
IdentifiantLEGIARTI000006384083
Texte parentLEGITEXT000005625391
Référencearticle 2 de l'arrêté du 13 mars 1998Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Art. 2. - L'article 1er de l'arrêté du 29 décembre 1994 susvisé est modifié ainsi qu'il suit : I. - L'intitulé de l'option : « Histoire de l'art et des civilisations au xxe siècle » est complété par les mots : « (de 1905 à nos jours) ». II. - L'intitulé de l'option : « Littérature et étude des textes » est remplacé par les dispositions suivantes : « Histoire de la littérature et de l'étude des textes ». III. - L'intitulé de l'option : « Géographie et cartographie » est remplacé par les dispositions suivantes : « Histoire de la géographie et de la cartographie ». IV. - L'intitulé des options : « Histoire des institutions françaises du ve siècle à la fin du xve siècle (option réservée au concours interne) ; « Histoire des institutions françaises de la fin du xve siècle à 1789 (option réservée au concours interne) » est remplacé par les dispositions suivantes : « Histoire des institutions françaises du ve siècle à 1789 (option réservée au concours interne) ».

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006384083, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.