Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 13 mars 1998
IdentifiantLEGIARTI000006384084
Texte parentLEGITEXT000005625391
Référencearticle 3 de l'arrêté du 13 mars 1998Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Art. 3. - L'article 2 de l'arrêté du 29 décembre 1994 susvisé est modifié ainsi qu'il suit : I. - La liste des options de la spécialité Archéologie est complétée par l'option : « Amériques ». II. - La spécialité « Archives » est remplacée par les dispositions suivantes : Spécialité « Archives » (pour le concours interne seulement) : « Epoques médiévale et moderne (France : ve siècle - 1789) ; « Epoque contemporaine (France : de 1789 à nos jours). » III. - Dans la spécialité Inventaire, l'intitulé de l'option : « xxe siècle (Europe) » est complété par les mots : « (de 1905 à nos jours) ». IV. - Dans la spécialité Musées, l'intitulé de l'option : « xxe siècle » est complété par les mots : « (de 1905 à nos jours) ».
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