Décret n° 98-188 du 19 mars 1998 · Article

Article 19

Article en vigueur depuis le 1er janvier 2021.

TexteDécret n° 98-188 du 19 mars 1998

RattachementChapitre IV : Avancement.

IdentifiantLEGIARTI000035650185

Texte parentLEGITEXT000005625423

Référencearticle 19 du décret n° 98-188 du 19 mars 1998 (version du 1er janvier 2021)Légifrance →

1. La durée du temps passé dans chacun des échelons des grades des corps des chargés d'études documentaires est fixée ainsi qu'il suit :

GRADES	ECHELONS	DUREE
Chargé d'études documentaires hors classe
	Spécial	-
	6e échelon	-
	5e échelon	3 ans
	4e échelon	2 ans 6 mois
	3e échelon	2 ans
	2e échelon	2 ans
	1er échelon	2 ans
Chargé d'études documentaires principal
	10e échelon	-
	9e échelon	3 ans
	8e échelon	3 ans
	7e échelon	2 ans 6 mois
	6e échelon	2 ans 6 mois
	5e échelon	2 ans
	4e échelon	2 ans
	3e échelon	2 ans
	2e échelon	2 ans
	1er échelon	2 ans
Chargé d'études documentaires
	11e échelon	-
	10e échelon	4 ans
	9e échelon	3 ans
	8e échelon	3 ans
	7e échelon	3 ans
	6e échelon	3 ans
	5e échelon	2 ans 6 mois
	4e échelon	2 ans
	3e échelon	2 ans
	2e échelon	2 ans
	1er échelon	1 an 6 mois

Nota : Conformément à l'article 28 du décret n° 2017-1736 du 21 décembre 2017, les présentes dispositions entrent en vigueur le 1er janvier 2021.

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