Décret n° 98-360 du 6 mai 1998 · Article

Article ANNEXE II

Article abrogé, en vigueur du 19 février 2002 au 23 mars 2007.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteDécret n° 98-360 du 6 mai 1998

Rattachement

LISTE DES AGGLOMÉRATIONS

Annexes
LISTE DES AGGLOMÉRATIONS

IdentifiantLEGIARTI000006866133

Texte parentLEGITEXT000005625760

Référencearticle ANNEXE II du décret n° 98-360 du 6 mai 1998 (version du 19 février 2002)Légifrance →

1. Agglomérations de plus de 250 000 habitants :

2. Avignon ;

3. Béthune ;

4. Bordeaux ;

5. Clermont-Ferrand ;

6. Douai - Lens ;

7. Grenoble ;

8. Lille ;

9. Lyon ;

10. Marseille - Aix-en-Provence ;

11. Metz ;

12. Montpellier ;

13. Nancy ;

14. Nantes ;

15. Nice ;

16. Orléans ;

17. Paris ;

18. Rennes ;

19. Rouen ;

20. Saint-Etienne ;

21. Strasbourg ;

22. Toulon ;

23. Toulouse ;

24. Tours ;

25. Valenciennes.

26. Agglomérations comprises entre 100 000 et 250 000 habitants :

27. Amiens ;

28. Angers ;

29. Angoulême ;

30. Annecy ;

31. Annemasse ;

32. Bayonne ;

33. Besançon ;

34. Brest ;

35. Caen ;

36. Calais ;

37. Chambéry ;

38. Dijon ;

39. Dunkerque ;

40. Le Havre ;

41. Limoges ;

42. Lorient ;

43. Le Mans ;

44. Maubeuge ;

45. Montbéliard ;

46. Mulhouse ;

47. Nîmes ;

48. Pau ;

49. Perpignan ;

50. Poitiers ;

51. Reims ;

52. La Rochelle ;

53. Saint-Nazaire ;

54. Thionville ;

55. Troyes ;

56. Valence ;

57. Fort-de-France (Martinique) ;

58. Pointe-à-Pitre, Les Abymes (Guadeloupe) ;

59. Saint-Denis (Réunion) ;

60. Saint-Pierre (Réunion).

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