Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 15 mai 1998
IdentifiantLEGIARTI000006727187
Texte parentLEGITEXT000005625790
Référencearticle 1 de l'arrêté du 15 mai 1998Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Art. 1er. - Au premier alinéa de l'article 1er de l'arrêté du 5 mai 1988 susvisé, les mots : « dans chacune des deux zones » sont remplacés par les mots : « pour chacune des deux zones ». Au deuxième alinéa de l'article 1er de l'arrêté du 5 mai 1988 susvisé, le mot « dans » est remplacé par le mot « pour » ; La phrase : « Les épreuves se déroulent : « - pour la zone nord à Paris ; « - pour la zone sud à Montpellier » est supprimée.
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