Arrêté du 7 avril 1998 · Article

Article 11

Article en vigueur depuis le 6 juin 1998.

TexteArrêté du 7 avril 1998
RattachementTITRE II : DE L'ENSEIGNEMENT.
IdentifiantLEGIARTI000006727261
Texte parentLEGITEXT000005625897
Référencearticle 11 de l'arrêté du 7 avril 1998 (version du 6 juin 1998)Légifrance →

1. Pour être admis de première en deuxième année et de deuxième en troisième année les étudiants doivent satisfaire aux conditions suivantes :

2. 1. Avoir obtenu une moyenne générale au moins égale à 10 sur 20 à l'ensemble d'évaluations portant sur les modules théoriques et le module pratique de psychomotricité sans que la note obtenue à l'un des modules soit inférieure à 8 ;

3. 2. Avoir validé les stages de l'année considérée.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006727261, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.