Arrêté du 7 avril 1998 · Article

Article 23

Article en vigueur depuis le 1er avril 2010.

TexteArrêté du 7 avril 1998

RattachementTITRE III : DU DIPLÔME D'ETAT.

IdentifiantLEGIARTI000022232564

Texte parentLEGITEXT000005625897

Référencearticle 23 de l'arrêté du 7 avril 1998 (version du 1er avril 2010)Légifrance →

1. La liste des candidats admis à l'examen, établie par ordre alphabétique, est affichée à la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale.

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