Arrêté du 7 avril 1998 · Article

Article 9

Article en vigueur depuis le 6 juin 1998.

TexteArrêté du 7 avril 1998

RattachementTITRE II : DE L'ENSEIGNEMENT.

IdentifiantLEGIARTI000006727259

Texte parentLEGITEXT000005625897

Référencearticle 9 de l'arrêté du 7 avril 1998 (version du 6 juin 1998)Légifrance →

1. Les modules théoriques, théorico-cliniques et pratiques sont évalués selon des modalités fixées à l'annexe I du présent arrêté. Les contrôles donnent lieu à une notation. Les stages font l'objet d'une validation.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.