Arrêté du 30 avril 1998 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 30 avril 1998
IdentifiantLEGIARTI000006619361
Texte parentLEGITEXT000005626045
Référencearticle 1 de l'arrêté du 30 avril 1998Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Art. 1er. - A. - A l'annexe I, partie A, chapitre Ier, point a, les points suivants sont insérés après le point 10 : « 10.1. Diabrotica barberi Smith et Lawrence ; « 10.2. Diabrotica undecimpunctata howardi Barber ; « 10.3. Diabrotica undecimpunctata undecimpunctata Mannerheim ; « 10.4. Diabrotica virgifera Le Conte. » B. - A l'annexe I, partie A, chapitre Ier, point a, un nouveau point 11.1 est inséré après le point 11 : « 11.1. Hirschmanniella spp, à l'exception de Hirschmanniella gracilis (de Man) Luc et Goodey. » C. - A l'annexe I, partie A, chapitre II, point a, les points 6.1 et 6.2 suivants sont insérés après le point 6 : « 6.1. Meloidogyne chitwoodi Golden et al. (toutes populations) ; « 6.2. Meloidogyne fallax Karssen. » D. - A l'annexe I, partie A, chapitre II, point a, un nouveau point 8.1 est inséré après le point 8 : « 8.1. Rhizoecus hibisci Kawai et Takagi. »

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006619361, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.