Texte publié au Journal officiel
1. Art. 5. - A. - A l'annexe V, partie A, chapitre Ier, point 1.1, les termes « Prunus L. » sont remplacés par les termes « Prunus L., autre que Prunus laurocerasus L. et Prunus lusitanica L. ». B. - A l'annexe V, partie A, chapitre Ier, point 2.1, les termes « Prunus laurocerasus L., Prunus lusitanica L. » sont insérés entre « Populus L. » et « Pseudotsuga Carr. ». C. - A l'annexe V, partie A, chapitre II, le point 2.1 est remplacé par le texte suivant : « Végétaux de Bégonia L., destinés à la plantation, autres que les semences, tubercules et rhizomes, et végétaux d'Euphorbia pulcherrima Willd, destinés à la plantation, autres que les semences. » D. - A l'annexe V, partie B, chapitre Ier, point 1, les termes « ou les plantes d'aquarium » sont supprimés. E. - A l'annexe V, partie B, chapitre Ier, point 1, les termes « Allium ascalonicum L. » sont insérés après « Zea mays L. ». F. - A l'annexe V, partie B, chapitre Ier, le point 2 est remplacé par le texte suivant : « 2. Parties de végétaux, à l'exception des fruits et semences de : - Castanea Mill., Dendranthema (DC) Des. Moul., Dianthus L., Pelargonium l'Herit ex Ait, Phoenix spp., Populus L., Quercus L., - conifères (Coniferales) ; - Acer saccharum Marsh., originaire des pays d'Amérique du Nord ; - Prunus L., originaire de pays non européens. » G. - A l'annexe V, partie B, chapitre Ier, point 5, deuxième tiret, les termes « Castanea Mill. » sont supprimés.