Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 26 juin 1998
IdentifiantLEGIARTI000006384100
Texte parentLEGITEXT000005626081
Référencearticle 1 de l'arrêté du 26 juin 1998Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Art. 1er. - Le premier alinéa de l'article 3-1 de l'arrêté du 17 décembre 1990 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes : « Le programme des options des épreuves d'admissibilité prévues aux articles 7, 9 (2o), 11 et 13 (3o) du décret du 8 août 1990 susvisé est fixé comme suit : »
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