Texte publié au Journal officiel
1. Art. 1er. - L'annexe de l'arrêté du 19 novembre 1990 modifié susvisé est modifiée de la façon suivante : 1o Dans la partie I, la substance « Acétate de butyle » est supprimée. 2o Dans la partie II, la rubrique relative à la substance « Hexane » est remplacée par le texte suivant : ============================================= Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 166 du 21/07/1998 page 11156 ============================================= 3o Dans la partie III, les substances « Méthyl-propanol-1 » et « méthanol » sont supprimées. 4o Dans la partie III, la substance suivante est ajoutée : ============================================= Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 166 du 21/07/1998 page 11156 =============================================