Arrêté du 8 juillet 1998 · Article

Article Annexe II

Article en vigueur depuis le 1er janvier 2007.

TexteArrêté du 8 juillet 1998
Rattachement
Comité régional Champagne.
  1. Annexes
  2. Comité régional Champagne.
IdentifiantLEGIARTI000006623938
Texte parentLEGITEXT000005626302
Référencearticle Annexe II de l'arrêté du 8 juillet 1998 (version du 1er janvier 2007)Légifrance →

1. I. - Appellations d'origine contrôlées.

2. Champagne.

3. Coteaux champenois.

4. Rosé des Riceys.

5. II. - Eaux-de-vie réglementées.

6. Eaux-de-vie de vin de la Marne.

7. Eaux-de-vie de marc de champagne ou marc de champagne.

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