RattachementComité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre.
Annexes
Comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre.
IdentifiantLEGIARTI000006623942
Texte parentLEGITEXT000005626302
Référencearticle Annexe IV de l'arrêté du 8 juillet 1998 (version du 1er janvier 2007)Légifrance →
1. I. - Eaux-de-vie d'appellations d'origine contrôlées.
2. Calvados.
3. Calvados pays d'Auge.
4. Calvados domfrontais.
5. II. - Eaux-de-vie réglementées.
6. Eaux-de-vie de cidre de Bretagne.
7. Eaux-de-vie de poiré de Bretagne.
8. Eaux-de-vie de cidre de Normandie.
9. Eaux-de-vie de poiré de Normandie.
10. Eaux-de-vie de cidre du Maine.
11. Eaux-de-vie de poiré du Maine.
12. III. - Apéritifs à base de cidre.
13. Pommeau de Normandie.
14. Pommeau de Bretagne.
15. IV. - Cidres d'appellation d'origine contrôlée.
16. Cornouaille.
17. Pays d'Auge.
18. Pays d'Auge - Cambremer.
Aller plus loin
Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.