Arrêté du 8 juillet 1998 · Article

Article Annexe XII

Article en vigueur depuis le 1er janvier 2007.

TexteArrêté du 8 juillet 1998
Rattachement
Comité régional Provence-Corse.
  1. Annexes
  2. Comité régional Provence-Corse.
IdentifiantLEGIARTI000006623959
Texte parentLEGITEXT000005626302
Référencearticle Annexe XII de l'arrêté du 8 juillet 1998 (version du 1er janvier 2007)Légifrance →

1. I. - Appellations d'origine contrôlées.

2. Ajaccio.

3. Bandol ou Vin de Bandol.

4. Bellet ou Vin de Bellet.

5. Cassis.

6. Coteaux d'Aix-en-Provence.

7. Coteaux Varois.

8. Côtes de Provence.

9. Les Baux-de-Provence.

10. Muscat du Cap Corse.

11. Palette.

12. Patrimonio.

13. Vin de Corse ou Corse.

14. Vin de Corse Sartène ou Corse Sartène.

15. Vin de Corse Calvi ou Corse Calvi.

16. Vin de Corse Coteaux du Cap Corse ou Corse Coteaux du Cap Corse.

17. Vin de Corse Figari ou Corse Figari.

18. Vin de Corse Porto-Vecchio ou Corse Porto-Vecchio.

19. II. - Eaux-de-vie réglementées.

20. Eaux-de-vie de vin originaires de Provence.

21. Eaux-de-vie de marc originaires de Provence.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006623959, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.