Texte publié au Journal officiel
1. Art. 2. - Les dispositions citées ci-après des annexes de l'arrêté du 2 octobre 1997 susvisé sont modifiées de la façon suivante : 1o A l'annexe I D, la mention « E 174 Or » est remplacée par : « E 175 Or » ; 2o A l'annexe II, pour la saccharine, la catégorie « pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur » est complétée par : « énergétique réduite ou sans sucres ajoutés » ; 3o A l'annexe III A, note 3, la phrase : « Les substances E 290, E 938, E 939, E 941, E 942 et E 948 peuvent également être employées dans les denrées alimentaires visées à l'article 10, paragraphe 3, et à l'article 12 » est remplacée par : « Les substances E 290, E 938, E 939, E 941, E 942 et E 948 peuvent également être employées dans les denrées alimentaires visées à l'article 11, paragraphe 3, et à l'article 13 » ; 4o A l'annexe III D, partie « Autres additifs autorisés », pour l'acide phosphorique et les phosphates, les quantiés maximales pour les catégories citées ci-après sont corrigées de la façon suivante : « Boissons alcoolisées, à l'exception du vin et de la bière : 1 g/l ; « Céréales pour petit déjeuner : 5 g/kg ; « Amuse-gueule : 5 g/kg ; « Surimi : 1 g/kg ; « Pâté de poissons et de crustacés : 5 g/kg ; « Nappages (sirops pour crêpes, sirops aromatisés pour lait frappé aromatisé et glaces ; produits similaires) : 3 g/kg ; « Préparation spéciale destinée à une alimentation particulière : 5 g/kg ; « Enrobages pour viandes et produits végétaux : 4 g/kg. » ; 5o A l'annexe III D, partie « Autres additifs autorisés », pour le sorbitol, le mannitol, l'isomalt, le maltitol, le lactitol et le xylitol, la catégorie « Denrées alimentaires en général (à l'exception des boissons et de celles des denrées alimentaires qui sont mentionnées à l'article 10, paragraphe 3, et à l'article 12) » est remplacée par : « Denrées alimentaires en général (à l'exception des boissons et de celles des denrées alimentaires qui sont mentionnées à l'article 11, paragraphe 3, et à l'article 13) » ; 6o A l'annexe III D, partie « Autres additifs autorisés », pour le E 553 a ii, la mention : « trisilicate de magnésium » est remplacée par : « trisilicate de magnésium1 » ; 7o A l'annexe III D, partie « Autres additifs autorisés », pour l'acide glutamique et ses sels (E 620 à E 625) et pour l'acide guanylique et l'acide inosinique et leurs sels (E 626 à E 635), la catégorie « Denrées alimentaires en général (à l'exception de celles mentionnées à l'article 10, paragraphe 3, et à l'article 12) » est remplacée par : « Denrées alimentaires en général (à l'exception de celles mentionnées à l'article 11, paragraphe 3, et à l'article 13) » ; 8o A l'annexe IV, note 2, la mention : « les substances visées à l'article 9 » est remplacée par : « les substances visées à l'article 10 ».