Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 19 août 1998
IdentifiantLEGIARTI000006727438
Texte parentLEGITEXT000005626463
Référencearticle 1 de l'arrêté du 19 août 1998Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Art. 1er. - a) Pour l'intitulé de l'arrêté du 11 juin 1998 susvisé, au lieu de : « Arrêté du 11 juin 1998 modifiant l'arrêté du 23 mai 1990 fixant la liste des diplômes d'études spécialisées de médecine », lire : « Arrêté du 11 juin 1998 modifiant l'arrêté du 4 mai 1988 relatif aux diplômes d'études spécialisées de médecine » b) Dans l'article 1er du même arrêté, au lieu de : « l'annexe R de l'arrêté du 23 mai 1990 susvisé », lire : « l'annexe R de l'arrêté du 4 mai 1988 susvisé ». (Le reste sans changement.)
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