Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 18 septembre 1998
IdentifiantLEGIARTI000006791324
Texte parentLEGITEXT000005626626
Référencearticle 1 de l'arrêté du 18 septembre 1998Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Art. 1er. - A l'article 1er de l'arrêté du 14 août 1991 susvisé, les mots : « huit affections » sont remplacés par les mots : « neuf affections » et la liste des pathologies permettant une prise en charge du vaccin antigrippal est complétée par : « drépanocytose homozygote ».
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