1. A N N E X E S
2. LISTE DES TENEURS MAXIMALES EN RÉSIDUS DE PESTICIDES DANS LES FRUITS ET LÉGUMES
3. Annexe II. - Modifications et compléments à l'annexe II de l'arrêté du 5 août 1992
4. DÉNOMINATION USUELLE
5. FORMULE CHIMIQUE
6. TENEUR MAXIMALE EN RÉSIDUS
7. en mg/kg
8. ABAMECTIN.
9. Mélange contenant 80 % d'avermectin Bla et 20 % d'avermectin Blb.
10. Les teneurs sont complétées par :
11. 0,02 laitue.
12. ACIDE NAPHTYLACÉTIQUE.
13. 2-(1-naphtyl)acetic acid.
14. 0,05 courgette.
15. AZOXYSTROBINE.
16. Méthyl(E)-2-2[6-(2-cyanophenoxy)pyrimidin-4-yloxy]phényl- 3-methoxyacrylate.
17. 2 raisin.
18. BENTAZONE.
19. Isopropyl-3 1H, 3H-benzothiadiazine-2,1,3 one-4 dioxyde-2,2.
20. 0,1 maïs doux.
21. CARBENDAZIME.
22. BENOMYL.
23. THIOPHANATE MÉTHYL (somme exprimée en carbendazime).
24. Benzimidazole-2-ylcarbamate de méthyle 4-4'-(0-phénylène)bis(3-thioallophanate de méthyle).
25. Benzimidazole-2-ylcarbamate de méthyle.
26. Les teneurs suivantes sont modifiées :
27. 0,1 cerise, poivron, pois, haricot ;
28. 0,5 prune, tomate.
29. Les teneurs sont complétées par :
30. 2 rhubarbe ;
31. 0,5 courgette.
32. CHLORMEQUAT.
33. 2-Chloroéthyl triméthylammonium.
34. Les teneurs " 3, poire ; 1, raisin " sont complétées par :
35. 0,1 noix, olive ;
36. 0,05 autres fruits et légumes.
37. CHLOROTHALONIL.
38. Tétrachloroisophtalonitrile.
39. Les teneurs suivantes sont modifiées :
40. 5 oignon de printemps ;
41. 3 raisin, fraise, chou brocoli et chou de Bruxelles ;
42. 1 cornichon, courgette, carotte, cucurbitacées à peau non comestible.
43. CHLORPYRIPHOS ÉTHYL.
44. Thiophosphate de 0,0-diéthyle et de 0-(trichloro-3,5,6 pyridyle-2).
45. La teneur suivante est modifiée :
46. 0,2 oignon.
47. CYANAMIDE HYDROGÈNE.
48. Carbo-diimide.
49. 0,05 cerise.
50. CYCLOXYDIME.
51. 2-[1-(Ethoxy imino) butyl]-3-hydroxy-5-(3-thianyl)-2-2-cyclohexène-1-one.
52. Les teneurs sont complétées par :
53. 0,5 épinard.
54. CYPERMÉTHRINE.
55. (+-)-cyano-3-phénoxybenzyl (+-)cis, trans 3,2-dichlorovinyle, (2-di-chlorovinyle)2,2diméthyle cyclopropanecarboxylate.
56. Les teneurs sont complétées par :
57. 0,5 pois.
58. CYPRODINYL.
59. 4-Cyclopropyl-6-méthyl-N-phénylpyrimidine-2-amine.
60. 1 raisin.
61. DELTAMÉTHRINE.
62. (S)--cyano-3-phénoxybenzyl(1R, 3R)-3-(2,2-dibromovinyl-2,2-diméthylcyclopropanecarboxylate.
63. Les teneurs suivantes sont modifiées :
64. 0,1 artichaut ;
65. 0,05 maïs doux.
66. DIAZINON.
67. Thiophosphate de 0,0-diéthyle et de 0-2-isopropyl-6-méthylpyrimidyl 4.
68. Les teneurs sont modifiées :
69. 0,5 agrumes, fruits à pépins, raisin, olive, carotte, céleri branche et céleri rave, légumes bulbes, brassicées, asperge, poireau ;
70. 0,2 myrtilles, groseilles, groseilles à maquereau, cassis, fruits à noyau sauf cerise ;
71. 0,05 fruits à coque ;
72. 0,02 autres fruits et légumes.
73. DIÉTHON (y compris l'analogue oxyde).
74. Bis-(dithiphosphate 0,0-diéthylique) de S,S'-méthylène.
75. 0,1 pomme.
76. DICOFOL (somme de P, P' et O, P' isomères).
77. Trichloro-2,2,2bis (chloro 4 phényl) 1,1 éthanol.
78. Les teneurs " 2 fruits ; 0,5 légumes " sont supprimées et remplacées par :
79. 2 fraise ;
80. 1 fruits à pépins, raisin ;
81. 0,5 cucurbitacées, solanacées, légumineuses potagères ;
82. 0,05 noix ;
83. 0,02 autres fruits et légumes.
84. DIFÉNOCONAZOLE.
85. 1-((2-(2-Chloro-4(4-chlorophénoxy) phényl)-4-méthyl-1,3-dioxolane-2-yl) méthyl)-1H-1,2,4-triazole.
86. La rubrique est complétée par :
87. 0,1 banane ;
88. 0,05 racines chicorée witloof.
89. DISULFOTON (y compris le DEMETHON-S, sulfoxydes et sulfones, exprimés en DISULFOTON).
90. Dithiophosphate de 0,0-diéthyl et de S-2-éthylthioéthyle.
91. 0,02 fruits et légumes.
92. ENDOSULFAN (somme des isomères alpha et beta et du sulfate d'endosulfan).
93. 6,7,8,9,10,10-Hexachloro-1,5,5a,6,9,9a-hexahydro-6,9-méthano- 2,3,4-benzo dioxathiépin-3-oxyde.
94. Les teneurs " 0,2 légumes racines, 1 fruits et autres légumes " sont supprimées et remplacées par :
95. 1 mûre, fraise, cassis, agrumes, fruits à pépins, artichaut, asperge, choux sauf chou-rave, laitue ;
96. 0,5 légumineuses potagères, fruits à noyaux, cucurbitacées, framboise ;
97. 0,2 légumes racines ;
98. 0,1 fruits à coque ;
99. 0,05 autres fruits et légumes.
100. FÉNARIMOL.
101. -(4-chlorophényl)-5-pyrimidineméthanol.
102. Les teneurs sont complétées par :
103. 0,5 banane.
104. FENAZAQUIN.
105. Oxyde de 4-tert-butylphénéthyle et de quinazoline-4-yle.
106. La rubrique est complétée par :
107. 0,5 pêche ;
108. 0,1 raisin.
109. FENBUCONAZOLE.
110. 4-(4-Chlorophényl)-2-phényl-2 ((1,2,4-triazole-1 yl)méthyl)butanenitrile.
111. La rubrique est complétée :
112. 0,5 tomate.
113. FENPROPATHRINE.
114. -cyano-3 phénoxybenzyl 2,2,3,3-tétraméthyl-1 cyclopropane carboxylate.
115. 1 pêche.
116. 0,5 fraise, raisin, prune, cerise.
117. FENTINE (exprimé en cation du triphényl-étain).
118. Hydroxyde de triphénylétain.
119. La teneur 0,1 carotte est supprimée et remplacée par :
120. 0,05 tous fruits et légumes.
121. FLUDIOXYNIL.
122. Cyano-3 (difluorométhylènedioxy-2,3 phényl)-4 pyrrole.
123. 0,5 pêche, abricot, raisin.
124. FLUFÉNOXURON.
125. 1-(4-(2-chloro-,,-trifluoro-p-tolyloxy)-2-fluorophényl)-3- (2,6-difluorobenzoyl) urea.
126. 0,1 pomme, raisin.
127. FORMÉTANATE.
128. N-méthylcarbamate de (diméthylamino méthylène-amino)-3 phényle.
129. 5 fraise.
130. GLYPHOSATE.
131. Acide (phosphonométhylamino)-2 acétique.
132. La teneur est ajoutée :
133. 0,1 olive de table ;
134. 2 olive pour huile.
135. IMAZALIL.
136. Oxyde d'allyle et de 1-(2,4-dichlorophényl)-2-imidazole-1-yléthyle.
137. La teneur suivante est ajoutée :
138. 0,1 chicorée witloff racine.
139. IPRODIONE.
140. 3-(3,5-Dichlorophényl)-N-(1-méthyl-éthyl)-2,4-dioxo- imidazolidine- 1-carboxamide.
141. Les teneurs sont complétées par :
142. 5 citron ;
143. 0,2 rhubarbe.
144. Les teneurs suivantes sont modifiées :
145. 5 chou chinois ;
146. 2 mandarine ;
147. 1 endive, pois ;
148. 0,5 chou de Bruxelles ;
149. 0,3 carotte ;
150. 0,2 noisette ;
151. 0,05 chou-fleur.
152. KRÉSOXIM MÉTHYL.
153. Méthyl(E)-2-methoxyimino-2-[2-(o-tolyloxyméthyl)phenyl] acetate.
154. 0,1 fruits à pépins.
155. LUFÉNURON.
156. (RS)-1-(2,5-Dichloro-4-(1,1,2,3,3,3-hexafluoropropoxy) phényl)-3-(2,6-difluorobenzoyl)urée.
157. 1 raisin.
158. 0,5 pomme, poire.
159. MECARBAM (*).
160. (Diéthoxyphosphinothioylthio) acétyl (méthyl) carbarmate d'éthyle.
161. 0,05 fruits et légumes.
162. 0,5 agrumes.
163. MÉPRONIL.
164. 3M-isopropoxy-2-méthylbenzanilide.
165. 5 laitue et similaires.
166. MÉTHAMIDOPHOS.
167. Thiophosphoramidate de O,S-diméthyle.
168. La teneur suivante est modifiée :
169. 0,5 pêche, abricot.
170. MYCLOBUTANIL.
171. 2-p-chlorophényl-2-(1 H-1,2,4-triazole-1-ylméthyl) hexanenitrile.
172. 0,02 scorsonère, salsifis.
173. OXYDE DE FENBUTATINE.
174. Hexakis(-diméthylphénéthyl) distannoxane.
175. La rubrique est modifiée :
176. 2 fruits à pépins, raisin ;
177. 1 haricot ;
178. 0,5 cucurbitacées à peau non comestible, concombre ;
179. 0,1 fraise ;
180. 0,05 autres fruits et légumes.
181. OXYDÉMÉTON-MÉTHYLE.
182. Thiophosphate de S-(éthylsulfinyl-2 éthyle) et de 0,0-diméthyle.
183. 0,02 fruits et légumes.
184. PHORATE (y compris sulfoxyde et sulfone).
185. 0,0-diéthyl-S-(éthylthio) méthyl phosphorodithioate.
186. 0,05 fruits et légumes.
187. PROCYMIDONE.
188. N-(3'-5' dichlorophényl)-1,2-diméthyl-cyclopropane-1,2-dicarboximide.
189. Les teneurs suivantes sont modifiées :
190. 0,02 cerise ;
191. 2 autres fruits à noyaux, endive ;
192. 1 pois ;
193. 0,3 pois écossé.
194. PROPOXUR ([*).
195. 2-(1-Méthylethoxy) phénol méthylcarbamate.
196. 0,2 groseille, groseille à maquereau, cassis.
197. 1 poireau.
198. 0,05 autres fruits et légumes.
199. PROPYZAMIDE.
200. 3,5-Dichloro-N-(1,1-diméthyl-2-propynyl) benzamide.
201. La teneur " 0,1 fruits, salades ; 0,02 scorsonères " est supprimée et remplacée par :
202. 0,1 laitue et similaires ;
203. 0,05 artichaut ;
204. 0,02 fruits et autres légumes.
205. PYRIMÉTHANIL.
206. N-(4,6-Diméthylpyrimidine-2-yl) aniline.
207. La rubrique est complétée par :
208. 0,5 pomme, haricot.
209. QUIZALOFOP-ÉTHYL.
210. (RS)-2-(4-(6-Chloroquinoxaline-2-yloxy) phénoxy) propionate d'éthyle.
211. 0,05 fruits à pépins, prune, aubergine, betterave potagère, fraise, melon, pois conserve, scorsonère, poivron, radis.
212. 0,1 céleri branche, persil.
213. TÉBUFENOSIDE.
214. N-tert-Butyl-N-(4-éthyl benzoyl)-3,5-diméthylbenzohydrazide.
215. 0,5 fruits à pépins.
216. TÉBUFENPYRAD.
217. N-(4-tert-Butylbenzyl)-4-chloro-3-éthyl-1-méthylpyrazole-5- carboxamide.
218. 0,5 fruits à pépins.
219. TÉTRACONAZOLE.
220. (+-)-2-(2,4-dichlorophényl)-3-(1H-1,2,4-triazol-1-yl)-propyl- 1,1,2,2-tétrafluoroéthyl éther.
221. 0,2 pomme, raisin.
222. TRALOMÉTHRINE.
223. (S)-[-cyano-(3-phénoxybenzyl)] (1R,3S,1'RS)-2,2-diméthyl-3-(1',2',2',2'-tétrabromoéthyl) cyclopropanecarboxylate.
224. 0,05 chou brocolis, chou-fleur, laitue.
225. TRIAZOPHOS (*]).
226. 0,0-diéthyl 0-1-phényl-1H-1,2,4-triazol-3yl phosphorothioate.
227. 1 carotte, panais.
228. 0,02 autres fruits et légumes.
229. TRIFORINE (déterminé en CHLORAL exprimé en TRIFORINE).
230. 1,4-di (2,2,2-trichloro-1-formamido éthyl) pipérazine.
231. La teneur " 1 fruits et légumes " est remplacée par :
232. 2 fruits à pépins, cerise, groseille, groseille à maquereau, cassis ;
233. 1 fruits à noyaux, amande, noisette, raisin, carotte, épinard, melon, persil, scorsonère et salsifis, ail, asperge ;
234. 0,5 cucurbitacées à peau comestible, tomate ;
235. 0,05 autres fruits et légumes.
236. TRISULFURON MÉTHYLE.
237. ((diméthylamino-4(trifluoro-2,2,2 éthoxy)-6 triazine-1,3,5 yl-2) aminocarbonyl aminosulfonyl)-2 méthyl-3 benzoate de méthyle.
238. 0,02 endive.
239. ([*) Substances actives n'ayant pas d'usages autorisés en France.
240. LISTE DES TENEURS MAXIMALES EN RÉSIDUS DE PESTICIDES DANS LES POMMES DE TERRE
241. Annexe III. - Modifications de l'annexe III de l'arrêté du 5 août 1992
242. DÉNOMINATION USUELLE
243. FORMULE CHIMIQUE
244. TENEUR MAXIMALE EN MG/KG
245. CHLORPROPHAME.
246. 3-chloropénylcarbamate d'isopropyle.
247. 0,5 pommes de terre épluchées.
248. DICOFOL.
249. Trichloro-2,2,2bis (chloro 4 phényl) 1,1 éthanol.
250. 0,02.
251. DISULFOTON.
252. Dithiophosphate de 0,0-diéthyle et de S-2-éthylthioéthyle.
253. 0,02.
254. FENTINE.
255. Hydroxyde de triphénylétain.
256. 0,1.
257. FLUTOLANIL.
258. N-(3-(1-méthylétoxy) phényl)-2-(trifluorométhyl)-benzamide.
259. 0,1.
260. HEXAFLUMURON.
261. 1-(3,5-dichloro-4-(1,1,2,2-tétrafluoroéthoxy)-phényl) 3-(2,6-difluorobenzoyl)urée.
262. 0,02.
263. MECARBAM (*]).
264. (Diéthoxyphosphinothioylthio) acétyl (méthyl) carbamate d'éthyle.
265. 0,05.
266. OXYDE DE FENBUTATINE.
267. Hexakis(- diméthylphénéthyl) distannoxane.
268. 0,05.
269. PROPAMOCARBE.
270. 3-(Diméthylamino) propylcarbamate de propyle.
271. 0,1.
272. PROPHAME.
273. Phénylcarbamate d'isopropyle.
274. 0,02 ().
275. PROPOXUR ([*).
276. 2-(1-Méthylethoxy) phénol méthylcarbamate.
277. 0,05.
278. PROPYZAMIDE.
279. 3,5-Dichloro-N-(1,1-diméthyl-2-propynyl) benzamide.
280. 0,02.
281. TRIFORINE.
282. (1,4-di(2,2,2-trichloro-1-formamido éthyl) pipérazine.
283. 0,05.
284. (*]) Pas d'usages autorisés en France avec cette substance active.
285. () Le prophame, antigerminatif de la pomme de terre, est interdit dans la Communauté depuis 1996, la LMR est ramenée à la limite de détection. Cette décision s'applique au 1er juillet 1998.
286. Annexe IV. - Liste des teneurs maximales en résidus de pesticides dans les autres produits d'origine végétale
287. DÉNOMINATION USUELLE
288. FORMULE CHIMIQUE
289. TENEUR MAXIMALE EN MG/KG
290. CHLORMÉQUAT.
291. 2-Chloroéthyl triméthylammonium.
292. 0,1 graines oléagineuses, thé, houblon.
293. DIAZINON.
294. Thiophosphate de 0,0-diéthyle et de 0-2-isopropyl-6-méthylpyrimidyl 4.
295. 0,05 graines oléagineuses, thé.
296. DICOFOL.
297. Trichloro-2,2,2bis (chloro 4 phényl) 1,1 éthanol.
298. 0,1 graines de coton.
299. 0,05 graines oléagineuses.
300. 50 houblon.
301. DISULFOTON.
302. Dithiophosphate de 0,0-diéthyle et de S-2- éthylthioéthyle.
303. 0,05 graines de coton, thé.
304. 0,02 autres graines, houblon.
305. ENDOSULFAN.
306. 6,7,8,9,10,10-Hexachloro-1,5,5a,6,9,9a-hexahydro-6,9-méthano- 2,3,4-benzodioxathiépin-3-oxyde.
307. 0,3 graines de coton.
308. 0,1 autres graines oléagineuses.
309. FENBUCONAZOLE.
310. 4-(4-Chlorophényl)-2-phényl-2-(1H-(1,2,4-triazol-1-ylméthyl) butyronitrile.
311. 0,02 tournesol.
312. FENTINE.
313. Hydroxyde de triphénylétain.
314. 0,5 houblon.
315. 0,1 thé.
316. 0,05 graines oléagineuses.
317. GLYPHOSATE.
318. N-(Phosphonométhyl) glycine.
319. 20 fèves soja.
320. IPRODIONE.
321. 3-(3,5-Dichlorophényl)-N-(1 méthyl-éthyl)-2,4-dioxo-imidazolidine-1-carboxamide.
322. 0,1 graines de lin.
323. MÉCARBAM ([*).
324. (Diéthoxyphosphinothioylthio) acétyl (méthyl) carbamate d'éthyle.
325. 0,05 thé, graines oléagineuses.
326. 0,1 houblon.
327. OXYDÉMÉTON-MÉTHYLE.
328. Thiophosphate de S-(éthylsulfinyl-2 éthyle) et de 0,0-diméthyle.
329. 0,05 graines de tournesol.
330. OXYDE DE FENBUTATINE.
331. Hexakis(,-diméthylphénéthyl) distannoxane.
332. 0,1 thé.
333. 0,05 graines oléagineuses.
334. PHORATE.
335. 0,0-diéthyl-S-(éthylthio) méthyl phosphorodithioate.
336. 0,1 arachide, thé, houblon.
337. 0,05 autres graines oléagineuses.
338. PROPOXUR (*]).
339. 2-(1-Méthyléthoxy) phénol méthylcarbamate.
340. 0,05 graines oléagineuses.
341. 0,1 thé, houblon.
342. PROPYZAMIDE.
343. 3,5-Dichloro-N-(1,1-diméthyl-2-propynyl) benzamide.
344. 0,05 graines de lin, thé.
345. 0,02 autres graines oléagineuses.
346. QUIZALOFOP-ÉTHYL.
347. (RS)-2-(4-(6-Chloroquinoxaline-2-yloxy) phénoxy) propionate d'éthyle.
348. 0,05 colza, tournesol.
349. TRIAZOPHOS ([*).
350. 0,0-diéthyl 0-1-phényl-1H-1,2,4-triazol-3yl phosphorothioate.
351. 0,1 graines de coton.
352. 0,02 autres graines oléagineuses.
353. 0,05 thé, houblon.
354. TRIFORINE.
355. 1,4-di(2,2,2-trichloro-1-formamido éthyl) pipérazine.
356. 0,1 thé.
357. 0,05 graines oléagineuses.
358. 30 houblon (la teneur est remplacée).
359. (*]) Pas d'usages autorisés en France.