Arrêté du 13 octobre 1998 · Article

Article ANNEXE

Article en vigueur depuis le 29 octobre 1998.

TexteArrêté du 13 octobre 1998
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000006560009
Texte parentLEGITEXT000005626829
Référencearticle ANNEXE de l'arrêté du 13 octobre 1998 (version du 29 octobre 1998)Légifrance →

1. LISTES DES UNITÉS CONSTITUANT LE RÉSEAU

2. DES LABORATOIRES RÉGIONAUX DES PONTS ET CHAUSSÉES

3. CETE de l'Est

4. Laboratoire régional des ponts et chaussées de Nancy.

5. Laboratoire régional des ponts et chaussées de Strasbourg.

6. CETE de Lyon

7. Laboratoire régional des ponts et chaussées d'Autun.

8. Laboratoire régional des ponts et chaussées de Clermont-Ferrand.

9. Laboratoire régional des ponts et chaussées de Lyon.

10. CETE Nord-Picardie

11. Laboratoire régional des ponts et chaussées de Lille.

12. Laboratoire régional des ponts et chaussées de Saint-Quentin.

13. CETE Méditerranée

14. Laboratoire régional des ponts et chaussées d'Aix-en-Provence.

15. Laboratoire des ponts et chaussées de Nice.

16. CETE Normandie-Centre

17. Laboratoire régional des ponts et chaussées de Rouen.

18. Centre d'expérimentations routières de Rouen.

19. Centre d'études et de construction de prototypes de Rouen.

20. Laboratoire régional des ponts et chaussées de Blois.

21. Station d'essais de matériels routiers de Blois.

22. CETE de l'Ouest

23. Laboratoire régional des ponts et chaussées d'Angers.

24. Centre d'études et de construction de prototypes d'Angers.

25. Laboratoire régional des ponts et chaussées de Saint-Brieuc.

26. CETE du Sud-Ouest

27. Laboratoire régional des ponts et chaussées de Bordeaux.

28. Laboratoire régional des ponts et chaussées de Toulouse.

29. DREIF

30. Laboratoire régional des ponts et chaussées de l'Est parisien.

31. Laboratoire régional des ponts et chaussées de l'Ouest parisien.

Nota : Décret n° 2013-1273 du 27 décembre 2013, article 26 : Dans tous les textes réglementaires en vigueur qui les mentionnent, les mots : "centre d'études techniques de l'équipement", "centre d'études techniques de l'équipement de l'Est", "centre d'études techniques de l'équipement de Lyon", "centre d'études techniques de l'équipement Méditerranée", "centre d'études techniques de l'équipement Normandie Centre", "centre d'études techniques de l'équipement Nord-Picardie", "centre d'études techniques de l'équipement de l'Ouest", "centre d'études techniques de l'équipement Sud-Ouest", "centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques", "centre d'études techniques maritimes et fluviales" et "service d'études sur les transports, les routes et leurs aménagements" sont remplacés par les mots : "centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement".

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