Article en vigueur depuis le 16 décembre 1998.
1. APPENDICE 1
2. CONTENU DU MANUEL DE FORMATION
3. Première partie
4. PLAN DE FORMATION
5. Objet de la formation
6. Exposé des objectifs qu'un stagiaire est censé atteindre à la suite de la formation reçue, du niveau de performance à obtenir et des contraintes liées à la formation.
Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.
Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.