RéférenceArticle sans numéro de l'arrêté du 6 novembre 1998 (version du 16 décembre 1998)Légifrance →
1. Programme de formation
2. Organisation générale des programmes quotidiens et hebdomadaires de formation en vol, au sol et sur entraîneur de vol synthétique.
3. Contraintes en cas de mauvaises conditions météorologiques.
4. Contraintes du programme du point de vue du nombre maximal d'heures de formation des stagiaires (en vol, théorique, sur entraîneur de vol synthétique), par exemple par jour/semaine/mois.
5. Limitations pour les stagiaires en fonction des périodes de service.
6. Durée des vols en double commande et en solo à divers stades.
7. Nombre maximum de vols par jour/nuit : nombre maximal de vols de formation par jour/nuit.
8. Périodes minimales de repos entre les périodes de service en vol.
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