RéférenceArticle sans numéro de l'arrêté du 6 novembre 1998 (version du 16 décembre 1998)Légifrance →
1. Contrôles et examens
2. En vol :
3. a) Contrôle de progression ;
4. b) Epreuves pratiques.
5. Théoriques :
6. a) Contrôle de progression ;
7. b) Examens théoriques.
8. Autorisation pour un contrôle.
9. Règles concernant la remise à niveau avant un nouveau contrôle.
10. Compte rendu d'épreuve.
11. Procédures pour la préparation des épreuves d'examen, type de question et évaluation, niveau requis pour être reçu.
12. Procédure pour l'analyse et la révision des questions et pour produire des épreuves de remplacement.
13. Procédures de nouvel examen pour les stagiaires ajournés.
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