Arrêté du 6 novembre 1998 · Article

Article sans numéro

Article en vigueur depuis le 16 décembre 1998.

TexteArrêté du 6 novembre 1998
IdentifiantLEGIARTI000006893515
Texte parentLEGITEXT000005627104
RéférenceArticle sans numéro de l'arrêté du 6 novembre 1998 (version du 16 décembre 1998)Légifrance →

1. Appendice 2

2. Contenu du manuel d'opérations

3. a) Manuel d'opérations (Généralités) :

4. - liste et description de tous les volumes du manuel d'opérations ;

5. - administration (fonctions et gestion) ;

6. - responsabilités (de tout le personnel de gestion et d'administration) ;

7. - discipline des stagiaires et mesures disciplinaires ;

8. - approbation/autorisation des vols ;

9. - préparation du programme de vol (limitation du nombre d'avions par mauvaises conditions météorologiques) ;

10. - commandement de l'avion, responsabilités du pilote commandant de bord ;

11. - transport de passagers ;

12. - documents de bord ;

13. - conservation des documents ;

14. - relevés des qualifications du personnel navigant (licences et qualifications) ;

15. - prorogation (aptitude médicale et qualifications) ;

16. - période de service en vol et limitations du temps de vol (instructeurs de vol) ;

17. - période de service en vol et limitations du temps de vol (stagiaires) ;

18. - périodes de repos (instructeurs de vol) ;

19. - périodes de repos (stagiaires) ;

20. - carnets de vol des navigants ;

21. - planification des vols (généralités) ;

22. - sécurité (généralités) - équipement, veille radio, dangers, accidents et incidents (y compris les rapports), pilotes de sécurité, etc.

23. b) Manuel d'opérations (Technique) :

24. - notes descriptives sur les avions ;

25. - caractéristiques de manoeuvre des avions (y compris les " check-lists "), les limitations, les dossiers de maintenance et dossiers techniques de l'avion, conformément à la réglementation en vigueur, etc. ;

26. - procédures d'urgence ;

27. - radio et aides de radionavigation ;

28. - tolérances techniques.

29. c) Manuel d'opérations (Route) :

30. - performances (législation, décollage, route, atterrissage, etc.) ;

31. - planification du vol (carburant, huile, altitude minimale de sécurité, équipement de navigation, etc.) ;

32. - chargement (devis de masse, masse, centrage, limitations) ;

33. - minima météorologiques (instructeurs de vol) ;

34. - minima météorologiques (stagiaires, à divers stades de la formation) ;

35. - routes/zones pour la formation.

36. d) Manuel d'opérations (Formation du personnel) :

37. - désignation des personnes chargées des normes/de la compétence des instructeurs de vol ;

38. - formation initiale ;

39. - formation de rafraîchissement ;

40. - formation de standardisation ;

41. - contrôles de compétence ;

42. - formation pour passer à un niveau supérieur ;

43. - évaluation des normes de personnels de l'organisation de formation.

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