Texte publié au Journal officiel
1. Art. 1er. - L'annexe de l'arrêté du 13 février 1992 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit : 1. A l'annexe I : 1.1. A la partie A (Antibiotiques), sous la position E 717 « Avilamycine », le libellé figurant dans la colonne « Désignation chimique, description » est remplacé par le libellé suivant : « C57.62H82.90C11.2O31.32 (mélange d'oligosaccharides du groupe des orthosomyces produits par Streptomyces viridochromogenes, NRRL 2860). « Facteur de composition : « Avilamycine A : pas moins de 60 % ; « Avilamycine B : pas plus de 18 % ; « Avilamycine A + B : pas moins de 70 % ; « Autres avilamycines individuelles : pas plus de 6 %. » 1.2. A la partie D (Coccidiostatiques et autres substances médicamenteuses) : 1.2.1. La position E 759 « Ronidazole » avec toutes les indications s'y rapportant (désignation chimique, description, espèce ou catégorie d'animaux, âge maximal, teneur minimale, teneur maximale, autres dispositions) est supprimée. 1.2.2. La position E 764 « Halofuginone » est complétée comme suit : ============================================= Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 298 du 24/12/1998 page 19506 ============================================= 1.3. A la partie E (Agents émulsifiants, stabilisants, épaississants et gélifiants) : 1.3.1. La position E 408 « Furcelleran » est supprimée. 1.3.2. Le libellé de la colonne « Autres dispositions » des positions E 418 « Gomme Gellan » et E 499 « Gomme Cassia » est remplacé par le libellé suivant : « Aliments ayant une teneur en humidité supérieure à 20 % ». 1.4. A la partie G (Agents conservateurs), le libellé de la colonne « Autres dispositions » de la position E 250 « Nitrite de sodium » est remplacé par le libellé suivant : « Aliments ayant une teneur en humidité supérieure à 20 % ». 1.5. A la partie L (Agents liants, antimottants et coagulants), le libellé de la position E 598 « Aluminates de calcium synthétiques » est complété comme suit : ============================================= Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 298 du 24/12/1998 page 19506 ============================================= 2. A l'annexe II : 2.1. A la partie A (Antibiotiques) : 2.1.1. La position no 28 « Avilamycine » est supprimée. 2.1.2. Sous la position no 30 « Virginiamycine », la date du « 30-11-1997 » figurant dans la colonne « Durée de l'autorisation » est remplacée par celle du « 03-06-1998 », en regard de la catégorie d'animaux « Truies ». 2.1.3. Sous la position no 31 « Bacitracine-Zinc », la date du « 30-11-1997 » figurant dans la colonne « Durée de l'autorisation » est remplacée par celle du « 30-11-1998 » en regard des catégories d'animaux « Poulets d'engraissement » et « Porcs ». 2.1.4. La position suivante est ajoutée : ============================================= Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 298 du 24/12/1998 page 19506 ============================================= 2.2. A la partie D (Coccidiostatiques et autres substances médicamenteuses) : 2.2.1. La position no 23 « Narasin/nicarbazine (mélange de a narasin avec b nicarbazine dans la proportion de 1/1) » est supprimée. 2.2.2. La position no 25 « Halofuginone » est supprimée. 2.2.3. Sous la position no 26 « Salinomycine-sodium », la date du « 30-11-1997 » figurant dans la colonne « Durée de l'autorisation » est remplacée par celle du « 30-11-1998 » en regard des catégories d'animaux « Lapins d'engraissement » et « Poulettes destinées à la ponte ». 2.2.4. Sous la position no 27 « Diclazuril », la date du « 30-11-1997 » figurant dans la colonne « Durée de l'autorisation » est remplacée par celle du « 30-11-1998 » en regard de la catégorie d'animaux « Dindons ». 2.2.5. La position no 27 « Diclazuril » est complétée comme suit : ============================================= Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 298 du 24/12/1998 page 19506 ============================================= 2.2.6. Sous la position no 28 « Maduramycine ammonium », la date du « 30-11-1997 » figurant dans la colonne « Durée de l'autorisation » est remplacée par celle du « 30-11-1998 » en regard de la catégorie d'animaux « Dindons ». 3. A la partie F (Matières colorantes y compris les pigments), sous la position no 11 « Phaffia rhodozyma riche en astaxanthine », la date du « 30-11-1997 » figurant dans la colonne « Durée de l'autorisation » est remplacée par celle du « 30-11-1998 » en regard de la catégorie d'animaux « Saumons, truites ». 4. A la partie L (Agents liants, antimottants et coagulants) : 4.1. La position no 1 « Aluminates de calcium synthétiques » est supprimée ; 4.2. La position no 2 « Natrolite-phonolite », la date du « 30-11-1997 » figurant dans la colonne « Durée de l'autorisation » est remplacée par celle du « 30-11-1998 ». 5. A la partie N « Enzymes », sous la position no 1 « 3-Phytase (EC 3.1.3.8.), la date du « 30-11-1997 » figurant dans la colonne « Durée de l'autorisation » est remplacée, chaque fois, par celle du « 30-11-1998 » en regard des catégories d'animaux « Porcs (toutes les catégories d'animaux) » et « Poules (toutes les catégories d'animaux) ». 6. A la partie O (Micro-organismes) : 6.1. Sous la position no 1 « Bacillus cereus var. toyoi (CNCM I-1012/NCIB 40112) » : 6.1.1. La teneur reprise dans la colonne « UFC/kg d'aliment complet - minimale » en regard des catégories d'animaux « Truies » est remplacée par la teneur « 0,5 x109 » ; 6.1.2. La date du « 30-11-1997 » figurant dans la colonne « Durée de l'autorisation » est remplacée, chaque fois, par celle du « 30-11-1998 » en regard des catégories d'animaux « Porcelets », « Porcs » et « Truies ». 6.2. Sous la position no 2 « Baccillus licheniformis (DSM 5749)/Bacillus subtilis (DSM 5750) (dans la proportion 1/1), la date du « 30-11-1997 » figurant dans la colonne « Durée de l'autorisation » est remplacée par celle du « 30-11-1998 » en regard de la catégorie d'animaux « Porcelets ». 6.3. Sous la position no 3 « Saccharomyces cerevisiae (NCYC Sc 47) », la date du « 30-11-1997 » figurant dans la colonne « Durée de l'autorisation » est remplacée, par celle du « 30-11-1998 » en regard de la catégorie d'animaux « Bovins à l'engrais ». 6.4. Sous la position no 4 « Bacillus cereus (ATCC 14893/CIP 5832) », la date du « 30-11-1997 » figurant dans la colonne « Durée de l'autorisation » est remplacée, chaque fois, par celle du « 30-11-1998 » en regard des catégories d'animaux « Lapins d'engraissement » et « Lapins reproducteurs ». 7. A la partie P (Liants de radionucléides), sous la position no 1.1 « Hexacyanoferrate (II) d'ammonium ferrique (III), la date du « 30-11-1997 » figurant dans la colonne « Durée de l'autorisation » est remplacée, chaque fois, par celle du « 30-11-1998 » en regard des catégories d'animaux « Ruminants (domestiques et sauvages) », « Veaux avant le début de la rumination », « Agneaux avant le début de la rumination », « Chevreaux avant le début de la rumination » et « Porcs (domestiques et sauvages) ».