Texte publié au Journal officiel
1. Art. 1er. - L'annexe II de l'arrêté du 13 février 1992 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit : 1. A la partie A (Antibiotiques) : 1.1. Sous la position no 30 « Virginiamycine », la date du « 30-11-1996 » figurant dans la colonne « Durée de l'autorisation » est remplacée par celle du « 30-11-1997 » en regard de la catégorie d'animaux « Truies » ; 1.2. Sous la position no 31 « Bacitracine-Zinc », la date du « 30-11-1996 » figurant dans la colonne « Durée de l'autorisation » est remplacée, chaque fois, par celle du « 30-11-1997 » en regard de la catégorie d'animaux « Poulets d'engraissement » et « Porcs ». 2. A la partie D (Coccidiostatiques et autres substances médicamenteuses) : 2.1. Sous la position no 25 « Halofuginone », la date du « 30-11-1996 » figurant dans la colonne « Durée de l'autorisation » est remplacée par celle du « 12-07-1997 » en regard de la catégorie d'animaux « Poulettes destinées à la ponte » ; 2.2. a) Sous la position no 26 « Salinomycine-sodium », la date du « 30-11-1996 » figurant dans la colonne « Durée de l'autorisation » est remplacée par celle du « 30-11-1997 » en regard de la catégorie d'animaux « Lapins d'engraissement ». b) La position no 26 « Salinomycine-sodium » est complétée comme suit : ============================================= Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 298 du 24/12/1998 page 19506 à 19510 ============================================= 2.3. Sous la position no 27 « Diclazuril », la date du « 30-11-1996 » figurant dans la colonne « Durée de l'autorisation » est remplacée par celle du « 30-11-1997 » en regard de la catégorie d'animaux « Dindons ». 2.4. La position suivante est ajoutée : ============================================= Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 298 du 24/12/1998 page 19506 à 19510 ============================================= 3. A la partie F (Matières colorantes y compris les pigments), sous la position no 11 « Phaffia rhodozyma riche en astaxanthine », la date du « 30-11-1996 » figurant dans la colonne « Durée de l'autorisation » est remplacée par celle du « 30-11-1997 » en regard de la catégorie d'animaux « Saumons, truites ». 4. A la partie L (Agents liants, antimottants et coagulants) : 4.1. Sous la position no 1 « Aluminates de calcium synthétiques », la date du « 30-11-1996 » figurant dans la colonne « Durée de l'autorisation » est remplacée par celle du « 12-07-1997 » en regard de la catégorie d'animaux « Vaches laitières, bovins à l'engrais, veaux, agneaux, chevreaux » ; 4.2. Sous la position no 2 « Natrolite-phonolite », la date du « 30-11-1996 » figurant dans la colonne « Durée de l'autorisation » est remplacée par celle du « 30-11-1997 ». 5. A la partie N (Enzymes), sous la position no 1 « 3-Phytase (EC 3.1.3.8.) », la date du « 30-11-1996 » figurant dans la colonne « Durée de l'autorisation » est remplacée, chaque fois, par celle du « 30-11-1997 » en regard des catégories d'animaux « Porcs (toutes les catégories d'animaux et « Poules (toutes les catégories d'animaux) ». 6. A la partie O (Micro-organismes) : 6.1. Sous la position no 1 « Bacillus cereus var. toyoi (CNCM I-1012/NCIB 40112) », la date du « 30-11-1996 » figurant dans la colonne « Durée de l'autorisation » est remplacée, chaque fois, par celle du « 30-11-1997 » en regard de la catégorie d'animaux « Porcelets », « Porcs » et « Truies » ; 6.2. Sous la position no 2 « Bacillus licheniformis (DSM 5749)/Bacillus subtilis (DSM 5750) (dans la proportion 1/1) », la date du « 30-11-1996 » figurant dans la colonne « Durée de l'autorisation » est remplacée par celle du « 30-11-1997 » en regard de la catégorie d'animaux « Porcelets » ; 6.3. Sous la position no 3 « Saccharomyces cervisiae (NCYC Sc 47) », la date du « 30-11-1996 » figurant dans la colonne « Durée de l'autorisation » est remplacée par celle du « 30-11-1997 » en regard de la catégorie d'animaux « Bovins à l'engrais ». 6.4. Sous la position no 4 « Bacillus cereus (ATCC 14893/CIP 5832) », la date du « 30-11-1996 » figurant dans la colonne « Durée de l'autorisation » est remplacée par celle du « 30-11-1997 » en regard de la catégorie d'animaux « Lapins d'engraissement » et « Lapins reproducteurs ». 7. Le groupe et la position suivants sont ajoutés : ============================================= Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 298 du 24/12/1998 page 19506 à 19510 =============================================