Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteDécret n°99-310 du 22 avril 1999
IdentifiantLEGIARTI000006378613
Texte parentLEGITEXT000005627842
Référencearticle 1 du décret n°99-310 du 22 avril 1999Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Art. 1er. - Au a du 1o du I de l'article 6 du décret du 18 juin 1992 susvisé, les mots : « soit sur l'anthropologie préhistorique et historique de l'Europe » sont remplacés par les mots : « soit sur l'archéologie préhistorique et historique européenne, soit sur l'ethnologie européenne ».
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