Article abrogé, en vigueur du 7 mai 2001 au 1er août 2008.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
TexteArrêté du 26 avril 1999
RattachementLISTE DU PETIT MATÉRIEL MÉDICAL MENTIONNÉ AU 5° DE L'ARTICLE 1er DU PRÉSENT ARRÊTÉ.
Annexes
LISTE DU PETIT MATÉRIEL MÉDICAL MENTIONNÉ AU 5° DE L'ARTICLE 1er DU PRÉSENT ARRÊTÉ.
IdentifiantLEGIARTI000018739329
Texte parentLEGITEXT000005627854
Référencearticle ANNEXE I de l'arrêté du 26 avril 1999 (version du 7 mai 2001)Légifrance →
1. - Bandes ;
2. - cerceau pour lit de malade ;
3. - nutriments pour supplémentation ;
4. - ouate ;
5. - pansements ;
6. - seringues et aiguilles à l'usage des professionnels de santé non rémunérés à l'acte ;
7. - sparadrap ;
8. - abaisse-langue ;
9. - accessoires pour électrocardiogramme ;
10. - autopiqueurs et accessoires ;
11. - compresses ;
12. - crachoir ;
13. - dispositifs médicaux pour stomisés ;
14. - doigtier ;
15. - étui pénien ;
16. - fil à sutures ;
17. - gants stériles ;
18. - garrot ;
19. - masque ;
20. - orthèses de série ;
21. - poche à urine ;
22. - réactifs (urine, sang) ;
23. - seringue et stylo injecteur d'insuline ;
24. - sonde nasogastrique ;
25. - sonde pour rééducation périnéale et électrodes cutanées ;
26. - sonde urinaire.
Aller plus loin
Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.