Arrêté du 26 avril 1999 · Article

Article ANNEXE II

Article abrogé, en vigueur du 7 mai 2001 au 1er août 2008.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 26 avril 1999
Rattachement
LISTE DU MATÉRIEL MÉDICAL AMORTISSABLE MENTIONNÉ AU 6° DE L'ARTICLE 1er DU PRÉSENT ARRÊTÉ.
  1. Annexes
  2. LISTE DU MATÉRIEL MÉDICAL AMORTISSABLE MENTIONNÉ AU 6° DE L'ARTICLE 1er DU PRÉSENT ARRÊTÉ.
IdentifiantLEGIARTI000018739343
Texte parentLEGITEXT000005627854
Référencearticle ANNEXE II de l'arrêté du 26 avril 1999 (version du 7 mai 2001)Légifrance →

1. Armoire de pharmacie.

2. Aspirateur à mucosité.

3. Béquilles et cannes anglaises.

4. Bouteille d'oxygène et accessoires.

5. Chariot de soins et/ou de préparation de médicaments.

6. Chaise percée avec accoudoirs.

7. Compresseur pour surmatelas pneumatique à pression alternée.

8. Coussin d'aide à la prévention d'escarres.

9. Déambulateur.

10. Electrocardiographe.

11. Fauteuil roulant manuel non affecté à un résident particulier.

12. Lits médicalisés.

13. Matelas d'aide à la prévention d'escarres.

14. Matelas pour lits médicalisés.

15. Matériels nécessaires pour sutures et pansements tels que pinces de Péan, pinces Kocher, ciseaux.

16. Matériel lié au fonctionnement d'une pharmacie à usage intérieur, lorsqu'elle existe, nécessaire à l'exercice des missions définies à l'article L. 595-2 du code de la santé publique.

17. Négathoscope.

18. Otoscope.

19. Pied à sérum.

20. Siège pouvant être adapté sur un châssis à roulettes.

21. Soulève-malade mécanique ou électrique et pèse-personne.

22. Stérilisateur.

23. Stéthoscopes et tensiomètres.

24. Surmatelas d'aide à la prévention d'escarres.

25. Table d'examen.

26. Thermomètres électroniques.

27. Appareil à aérosol.

28. Appareil de mesure pour glycémie.

29. Appareil pour rééducation sphinctérienne.

30. Containers pour stockage des déchets médicaux.

31. Fauteuil roulant à pousser non affecté à un résident particulier.

32. Fauteuil roulant manuel non affecté à un résident particulier.

33. Nutripompe.

34. Système actif de perfusion.

35. Soulève-malade.

36. Verticalisateur.

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