Arrêté du 16 juin 1999 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 16 juin 1999
IdentifiantLEGIARTI000006870601
Texte parentLEGITEXT000005628256
Référencearticle 1 de l'arrêté du 16 juin 1999Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Art. 1er. - L'article 1er de l'arrêté du 17 avril 1981 susvisé est modifié comme suit : I. - Après les mots : « Puffinus sp », sont insérés les mots : « et Calonectris sp » ; II. - Après les mots : « Chevalier sylvain (Tringa glareola) », sont insérés les mots : « Chevalier stagnatile (Tringa stagnatilis) » ; III. - Après les mots : « Bécassine double (Gallinago media) », sont insérés les mots : « Phalarope à bec large (Phalaropus lobatus) ; « Phalarope à bec étroit (Phalaropus fulicarius) » ; IV. - Après les mots : « Tous les bécasseaux (à l'exception du Bécasseau maubèche) (Calidris sp à l'exception de Calidris canutus) », sont insérés les mots : « Bécasseau falcinelle (Limicola falcinellus) ; « Bécasseau rousset (Tryngites subruficollis) » ; V. - Après les mots : « Bruant lapon (Calcarius lapponicus) », sont insérés les mots : « Roselin cramoisi (Carpodacus erythrinus) » ; VI. - Après les mots : « Moineau soulcie (Petronia petronia) », sont insérés les mots : « Moineau espagnol (Passer hispaniolensis) ».

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006870601, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.