Arrêté du 1 juin 1999 · Article

Article 2

Article en vigueur depuis le 4 août 1999.

TexteArrêté du 1 juin 1999
IdentifiantLEGIARTI000006893857
Texte parentLEGITEXT000005628323
Référencearticle 2 de l'arrêté du 1 juin 1999 (version du 4 août 1999)Légifrance →

1. Le programme des connaissances théoriques et des exercices pratiques au sol et en vol du stage de formation prévu à l'article 1er (a) fait l'objet de l'annexe 1 au présent arrêté.

2. Les épreuves des examens de fin de stage, et leurs coefficients associés sont définis en annexe 2 au présent arrêté.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006893857, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.