1. Des systèmes de diagnostic embarqués (OBD), réceptionnés conformément aux dispositions de la directive 70/220/CEE, modifiée par la directive 2001-1 CE, doivent être installés :
2. 1° Sur les véhicules équipés d'un moteur à allumage commandé fonctionnant à l'essence de la catégorie M 1 et de la classe I de la catégorie N 1 :
3. - d'un nouveau type à partir du 1er janvier 2000 ;
4. - et sur tous les véhicules de ces catégories mis pour la première fois en circulation à partir du 1er janvier 2001, à l'exception des véhicules de la catégorie M 1 dont la masse maximale est supérieure à 2 500 kg.
5. 2° Sur les véhicules équipés d'un moteur à allumage commandé fonctionnant à l'essence de la catégorie M 1 dont la masse maximale est supérieure à 2 500 kg et des classes II et III de la catégorie N 1 :
6. - d'un nouveau type à partir du 1er janvier 2001 ;
7. - et sur tous véhicules de ces catégories mis pour la première fois en circulation à partir du 1er janvier 2002.
8. 3° Sur les véhicules équipés d'un moteur à allumage par compression de la catégorie M 1 :
9. - d'un nouveau type à partir du 1er janvier 2003 ;
10. - et sur tous les véhicules de cette catégorie mis pour la première fois en circulation à partir du 1er janvier 2004, à l'exception des véhicules prévus pour transporter plus de six passagers, conducteur compris, et des véhicules dont la masse maximale est supérieure à 2 500 kg.
11. 4° Sur les véhicules équipés d'un moteur à allumage par compression de la catégorie M 1 prévus pour transporter plus de six passagers, conducteur compris, et de la classe I de la catégorie N 1 :
12. - d'un nouveau type à partir du 1er janvier 2005 ;
13. - et sur tous les véhicules de ces catégories mis pour la première fois en circulation à partir du 1er janvier 2006.
14. 5° Sur les véhicules équipés d'un moteur à allumage par compression de la catégorie M 1 dont la masse maximale est supérieure à 2 500 kg et des classes II et III de la catégorie N 1 :
15. - d'un nouveau type à partir du 1er janvier 2006 ;
16. - et sur tous les véhicules de ces catégories mis pour la première fois en circulation à partir du 1er janvier 2007.
17. 6° Sur les véhicules fonctionnant partiellement ou en permanence au gaz de pétrole liquéfié ou au gaz naturel, de la catégorie M 1, à l'exception des véhicules dont la masse maximale est supérieure à 2 500 kg, et de la classe I de la catégorie N 1 :
18. - d'un nouveau type à partir du 1er janvier 2003 ;
19. - et sur les véhicules de ces catégories mis pour la première fois en circulation à partir du 1er janvier 2004 ;
20. 7° Sur les véhicules fonctionnant partiellement ou en permanence au gaz de pétrole liquéfié ou au gaz naturel, de la catégorie M 1 dont la masse maximale est supérieure à 2 500 kg, et des classes II et III de la catégorie N 1 :
21. - d'un nouveau type à partir du 1er janvier 2006 ;
22. - et sur les véhicules de ces catégories mis pour la première fois en circulation à partir du 1er janvier 2007.