Décret n°99-1101 du 15 décembre 1999 · Article

Article ANNEXE

Article abrogé, en vigueur du 24 décembre 1999 au 23 mars 2007.

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TexteDécret n°99-1101 du 15 décembre 1999
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000006866935
Texte parentLEGITEXT000005628861
Référencearticle ANNEXE du décret n°99-1101 du 15 décembre 1999 (version du 24 décembre 1999)Légifrance →

1. COURS D'EAU NORMANDS. Département du Calvados

2. La Touques et ses affluents suivants :

3. - le Douet Vacu ;

4. - le Douet de la Taille ;

5. - la Calonne ;

6. - le Chaussey ;

7. - la Paquine ;

8. - l'Orbiquet et son affluent la Courtonne ;

9. - le Douet Saulnier ;

10. - l'Yvie en aval du pont de la D 285 (commune de Clarbec) ;

11. - le Pré d'Auge ;

12. - le Cirieux.

13. La Dives et ses affluents suivants :

14. - l'Ancre ;

15. - la Dorette et ses affluents ;

16. - la Vie et ses affluents ;

17. - la Muance ;

18. - le Laizon ;

19. - le Traînefeuille ;

20. - la Filaine.

21. L'Orne et ses affluents suivants :

22. - la Laize et ses affluents ;

23. - le ruisseau du Traspy ;

24. - le ruisseau de la vallée des Vaux ;

25. - le ruisseau d'Orival ;

26. - le ruisseau du Val-la-Hère ;

27. - la Baize et ses affluents ;

28. - l'Odon et ses affluents ;

29. - la Guigne ;

30. - le ruisseau de Flagy ;

31. - le ruisseau du Vingt-Bec ;

32. - le ruisseau du val Québert ;

33. - le ruisseau d'Herbion ;

34. - le ruisseau de la Porte ;

35. - le Noireau et son affluent la Drance.

36. La Seulles et ses affluents de la section située en amont du pont de la D 9 (commune de Juvigny-sur-Seulles).

37. L'Aure en amont du pont Sadi-Carnot (commune de Bayeux) et ses affluents suivants :

38. - tous les affluents de la section considérée ;

39. - la Drôme en amont du pont de la D 572 a (commune de Subles) et les affluents de la section considérée.

40. La Vire et ses affluents suivants :

41. - la Souleuvre, ses affluents et sous-affluents ;

42. - l'Allière ;

43. - la Jourdan ;

44. - la Virène ;

45. - la Dathée en amont du lac (commune de Saint-Manvieu-Bocage) ;

46. - la Brévogne ;

47. - la Drôme.

48. La Sienne en aval de la retenue du Gast (commune du Gast).

49. Département de l'Orne

50. La Baize (affluent rive droite de l'Orne) et ses affluents.

51. BASSINS DU RHIN ET DE LA SARRE

52. Département du Bas-Rhin

53. La Lauter et ses affluents.

54. La Sauer et ses affluents.

55. La Sarre et ses affluents.

56. La Moder et ses affluents suivants :

57. - le Rothbach et ses affluents ;

58. - le Mittlerbach et ses affluents ;

59. - le Falkensteinbach et ses affluents ;

60. - la Zinsel du nord et ses affluents ;

61. - le Schwarzbach et ses affluents ;

62. - la Zorn et ses affluents.

63. L'Ill et ses affluents suivants :

64. - la Bruche et ses affluents ;

65. - l'Ehn et ses affluents ;

66. - le Rhin Tortu et ses affluents ;

67. - l'Andlau et ses affluents ;

68. - le Giessen de Sélestat et ses affluents ;

69. - la Blind et ses affluents ;

70. - la Zembs et ses affluents.

71. Département du Haut-Rhin

72. L'Ill sur tout son cours dans le département et ses affluents en amont de la Largue.

73. La Liepvrette et ses affluents.

74. La Fecht et ses affluents.

75. La Lauch et ses affluents.

76. La Thur et ses affluents.

77. La Doller et ses affluents.

78. La Largue et ses affluents.

Nota : NOTA : L'article 8, 1er alinéa du décret n° 2005-935 énonce : "Sont abrogées, sauf en tant qu'elles s'appliquent en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française, à wallis-et-Futuna, dans les terres australes et antarctiques françaises et à Mayotte, les dispositions énumérées ci-après : ...". Le décret 2007-397 du 22 mars 2007 art. 14 a levé la réserve. Le décret 2007-397 du 22 mars 2007 art. 14 a levé la réserve.

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