1. 1. Un plan de situation à l'échelle de 1/2500 indiquant les tenants et les aboutissants de l'établissement, ses délimitations, ses sources d'approvisionnement en eau potable et, le cas échéant, en eau non potable.
2. 2. Un plan d'ensemble de l'établissement, à l'échelle de 1/100 à 1/300 selon la taille des locaux, indiquant la disposition des locaux de travail et des locaux à usage du personnel.
3. 3. La description détaillée des locaux affectés à la réception et à l'entreposage des conditionnements et des emballages, à la préparation des produits, ainsi qu'au conditionnement, à l'emballage, à l'entreposage et à l'expédition des produits finis.
4. 4. La description de l'équipement et du matériel utilisé.
5. 5. La description des conditions de fonctionnement, comportant notamment une fiche explicative du process à partir d'un diagramme de fabrication.
6. 6. La capacité de stockage des matières premières et des produits finis, ainsi que le tonnage de production journalier prévu.
7. 7. Les modalités d'approvisionnement en eau.
8. 8. Le plan de nettoyage et, le cas échéant, de désinfection de l'établissement.
9. 9. Le plan de lutte contre les animaux indésirables.
10. 10. L'organigramme du personnel d'encadrement, avec précisions sur les qualifications (diplômes, expériences professionnelles) et les responsabilités ; le plan de formation du personnel.
11. 11. Un résumé de l'analyse des points critiques en fonction des dangers potentiels identifiés, la liste des principaux points critiques et les procédures mises en place pour leur maîtrise.
12. 12. Liste des laboratoires utilisés pour le contrôle de la qualité, type d'analyses réalisées par chaque laboratoire. Plan de contrôle et d'étalonnage des systèmes d'analyse utilisés au sein de l'établissement.
13. 13. Plan d'échantillonnage pour le contrôle de la qualité.
14. 14. Description du système de rappel des produits incluant les éléments de traçabilité utilisés.