1. Fabricant d'additif situé en France :
2. Numéro d'agrément de l'établissement,
3. Période du ... :
4. nom spécifique de l'additif et dénomination commerciale, quantité d'additif fabriquée (kg de substance active), quantité d'additif livrée à des établissements ou intermédiaires situés dans la CE (quantité en kg de substance active, Etat membre, espèce ou catégorie d'animaux destinataires, indicatif, quantité exportée vers des pays tiers en kg de substance active) :
5. Catégories "antibiotiques", catégorie "coccidiostatiques et autres substances médicamenteuses", catégorie "facteurs de croissance".
6. Représentant situé en France d'un fabricant d'additif situé dans un pays tiers.
7. Nom et adresse du représentant,
8. Numéro d'agrément accordé pour l'établissement au représentant,
9. Nom et adresse de l'établissement de fabrication,
10. Période du ... :
11. nom spécifique de l'additif et dénomination commerciale, quantité d'additif importée dans la CE en provenance de l'établissement de fabrication (kg de substance active), quantité d'additif livrée à des établissements ou intermédiaires situés dans la CE, (quantité en kg de substance active, Etat membre, espèce ou catégorie d'animaux destinataires, indicatif, quantité ré-exportée vers des pays tiers (kg de substance active).
12. Catégories "antibiotiques", "coccidiostatiques et autres substances médicamenteuses", "facteurs de croissance".
13. Fabricant de pré-mélanges situé en France.
14. Numéro d'agrément de l'établissement,
15. Période du ... :
16. nom spécifique des additifs utilisés, quantité d'additif (kg de substance active) dans les pré-mélanges fabriqués, quantité d'additif (kg de substance active) dans les pré-mélanges livrés à des établissements ou intermédiaires situés dans la CE (quantité en kg de substance active, Etat membre, espèce ou catégorie d'animaux destinataires (1), quantité d'additif en kg de substance active) dans les pré-mélanges exportés vers des pays tiers.
17. Catégories "antibiotiques", "coccidiostatiques et autres substances médicamenteuses", "facteurs de croissance".
18. Représentant situé en France d'un fabricant de pré-mélanges situé dans un pays tiers.
19. Nom et adresse du représentant,
20. Numéro d'agrément attribué pour l'établissement au représentant,
21. Nom et adresse de l'établissement de fabrication,
22. Période du ... :
23. nom spécifique des additifs utilisés quantité d'additif (kg de substance active) dans les pré-mélanges importés dans la CE en provenance de l'établissement de fabrication, quantité d'additif (kg de substance active) dans les pré-mélanges livrés à des établissements ou intermédiaires situés dans la CE (quantité en kg de substance active, Etat membre, espèce ou catégorie d'animaux destinataires (1) ), quantité d'additif (kg de substance active) dans les pré-mélanges réexportés vers des pays tiers.
24. Catégories "antibiotiques", "coccidiostatiques et autres substances médicamenteuses", "facteurs de croissance".
25. (1) L'espèce ou la catégorie d'animaux destinataire doit permettre de distinguer au moins s'il s'agit de ruminants, porcs, volailles, lapins ou équins.