Article abrogé, en vigueur du 13 septembre 2008 au 28 novembre 2008.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
TexteDécret n° 2000-559 du 21 juin 2000
RattachementTITRE Ier : Dispositions générales.
IdentifiantLEGIARTI000019463032
Texte parentLEGITEXT000005629544
Référencearticle 3 du décret n° 2000-559 du 21 juin 2000 (version du 13 septembre 2008)Légifrance →
1. L'armée de terre comprend :
2. 1° L'état-major de l'armée de terre ;
3. 2° L'inspection de l'armée de terre ;
4. 3° La direction des ressources humaines de l'armée de terre ;
5. 4° Les forces ;
6. 5° Les régions terre ;
7. 6° Les services ;
8. 7° Les organismes chargés de la formation du personnel et de l'enseignement militaire supérieur.
9. Ces composantes sont placées sous l'autorité du chef d'état-major de l'armée de terre dans les conditions définies par le décret n° 2005-520 du 21 mai 2005 fixant les attributions des chefs d'état-major.
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