Arrêté du 30 juin 2000 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 12 juillet 2000.

TexteArrêté du 30 juin 2000
IdentifiantLEGIARTI000006727997
Texte parentLEGITEXT000005629650
Référencearticle 1 de l'arrêté du 30 juin 2000 (version du 12 juillet 2000)Légifrance →

1. La liste des catégories de produits cosmétiques mentionnée au c de l'article R. 5263 du code de la santé publique est fixée comme suit :

2. - crèmes, émulsions, lotions, gels et huiles pour la peau (mains, visage, pieds, notamment) ;

3. - masques de beauté, à l'exclusion des produits d'abrasion superficielle de la peau par voie chimique ;

4. - fonds de teint (liquides, pâtes, poudres) ;

5. - poudres pour maquillage, poudres à appliquer après le bain, poudres pour l'hygiène corporelle et autres poudres ;

6. - savons de toilette, savons déodorants et autres savons ;

7. - parfums, eaux de toilette et eaux de Cologne ;

8. - préparations pour le bain et la douche (sels, mousses, huiles, gel et autres préparations) ;

9. - dépilatoires ;

10. - déodorants et antisudoraux ;

11. - produits de soins capillaires :

12. - teintures capillaires et décolorants ;

13. - produits pour l'ondulation, le défrisage et la fixation ;

14. - produits de mise en plis ;

15. - produits de nettoyage (lotions, poudres, shampooings) ;

16. - produits d'entretien pour la chevelure (lotions, crèmes, huiles) ;

17. - produits de coiffage (lotions, laques, brillantines) ;

18. - produits pour le rasage (savons, mousses, lotions et autres produits) ;

19. - produits de maquillage et démaquillage du visage et des yeux ;

20. - produits destinés à être appliqués sur les lèvres ;

21. - produits pour soins dentaires et buccaux ;

22. - produits pour les soins et le maquillage des ongles ;

23. - produits pour les soins intimes externes ;

24. - produits solaires ;

25. - produits de bronzage sans soleil ;

26. - produits permettant de blanchir la peau ;

27. - produits antirides.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006727997, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.