Arrêté du 13 juillet 2000 · Article

Article 2

Article en vigueur depuis le 18 octobre 2000.

TexteArrêté du 13 juillet 2000
IdentifiantLEGIARTI000006728113
Texte parentLEGITEXT000005630062
Référencearticle 2 de l'arrêté du 13 juillet 2000 (version du 18 octobre 2000)Légifrance →

1. La deuxième partie du programme est supprimée et remplacée par la deuxième partie du programme publié en annexe du présent arrêté. Elle sera applicable à compter de l'année universitaire 2001-2002.

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